Charte d'utilisation de
Partez-assure.com
Introduction
Partez-assure.com est né de la volonté de TMS
CONTACT et d'APRIL International d'offrir un espace d'échange sur l'univers de l'assurance
voyage et de l'assurance à l'étranger.
Ce forum est animé par des collaborateurs de TMS CONTACT (spécialiste
de l'assurance voyage) et d'APRIL International (spécialiste de l'assurance
santé à l'étranger) qui tenteront de répondre à vos questions.
Nous espérons que vous vous y sentirez à l'aise, que vous trouverez des
informations utiles, mais aussi que vous interviendrez dans un objectif
constructif afin de faire part à la communauté de vos remarques et
expériences.
Nous désirons que cet espace d'expression, qui vous est entièrement
dédié, soit placé sous le signe de la convivialité et du respect.
Ici, on s'exprime dans le respect !
Cet espace communautaire est le vôtre. Afin qu'il reste agréable et
constructif, certaines règles simples sont à respecter. Et c'est bien
parce qu'elles sont simples qu'elles sont vite oubliées, alors nous
vous demandons de bien veiller à toujours les respecter.
Par conséquent, avant toute contribution sur Partez-assure.com chaque
membre s'engage à respecter les règles de bonne conduite.
Nous vous invitons donc à prendre connaissance du règlement complet de
la charte d'utilisation qui régit tous l'espace d'expression.
Toute l'équipe vous souhaite la bienvenue et une agréable utilisation
!
Très cordialement,
L'équipe de Partez-assure.com
Conditions d'utilisation
Le lecteur :
S'engage à respecter les droits de propriété intellectuelle des auteurs
en ce qui concerne la reproduction et la diffusion des contributions.
Le contributeur doit :
- s'inscrire en utilisant une adresse de messagerie valide,
- respecter les règles de politesse et la netiquette (ensemble de
règles à respecter sur Internet) en toute circonstance,
- respecter la loi en matière de diffamation et expression publique,
- veiller à ne pas employer de langage SMS, les majuscules et les
couleurs agressives, pour faciliter la lecture et conserver un esprit
courtois sur tous les espaces d'expression du site,
- avant de poster, vérifier que la réponse à sa question n'a pas déjà
été donnée en utilisant le moteur de recherche. Consulter les réponses
du médiateur plus anciennes est également un bon moyen de se
renseigner.
La modération :
- les injures, mots répréhensibles par la loi et par les règles de
bienséance seront modérés,
- tous les messages sont lus après publication et peuvent se voir
modérer en cas de violation des règles du forum. Le contributeur peut
être banni immédiatement et de façon définitive.
- le webmestre, l'administrateur et les modérateurs de
Partez-assure.com ont le droit de supprimer, éditer, déplacer ou
verrouiller n'importe quel sujet de discussion, commentaires ou avis à
tout moment.
Article 1 : Accès et inscription
Pour contribuer à Partez-assure.com, vous devez vous inscrire en
indiquant votre nom ou en choisissant un pseudonyme et un mot de passe
et saisir une adresse de courrier électronique. Pour éviter le spam,
nous n'acceptons qu'un seul pseudonyme par adresse email.
Cette inscription permet :
- aux autres participants de reconnaître vos diverses contributions,
personnalisant ainsi le débat sans pour autant révéler votre identité
réelle,
- à tout participant de vous contacter personnellement sans dévoiler
votre adresse de courrier électronique.
L'option d'enregistrement de vos identifiant et mot de passe sur cet
espace nécessite l'emploi d'un cookie persistant (stocké sur le disque
dur de votre ordinateur). Ce fichier a pour seule fonction de
simplifier votre accès au forum en supprimant la phase de saisie de
votre identifiant et de votre mot de passe. Nous vous recommandons
toutefois de ne pas avoir recours à ce cookie si vous accédez à
l'espace sur un poste en accès public.
Article 2 : Droits et devoirs du lecteur
Tout lecteur de cet espace doit respecter les droits de propriété
intellectuelle des auteurs. Il doit notamment veiller à ne pas
reproduire et diffuser les contenus, articles, actualités,
contributions au forum sur d'autres supports sans l'accord de leurs
auteurs.
Tout lecteur peut néanmoins reproduire le contenu de ce forum à des
fins de consultations privées ou reproduire et diffuser de courts
extraits d'un message, à des fins d'information ou de recherches, en
citant le nom de ce forum et celui de l'auteur du message (nom réel ou
pseudonyme).
Article 3 : Droits et devoirs du contributeur
Les règles de politesse et de respect d'autrui sont ici de
rigueur.
Veillez ainsi à respecter la courtoisie nécessaire au bon déroulement
des débats.
Tout contributeur demeure propriétaire et responsable de son message et
des droits de propriété intellectuelle qui y sont attachés.
A ce titre, il doit respecter les lois et règlements en vigueur et le
droit des personnes.
Attention : Sur l'ensemble du site, le contributeur ne doit pas
diffuser des messages violents, injurieux, diffamatoires, racistes,
révisionnistes, faisant l'apologie des crimes de guerre, pédophiles,
appelant au meurtre ou incitant au suicide, incitant à la
discrimination ou à la haine.
Le contenu des messages ne doit pas reproduire sans autorisation une
oeuvre protégée par la propriété intellectuelle (ex. articles de
presse, message d'un tiers).
En cas de non respect des dispositions de cette charte et des lois et
réglementations en vigueur en France, l'auteur s'expose, au delà de la
suppression de son message, aux sanctions civiles ou pénales prévues.
Pour des raisons de facilité de lecture et de compréhension il est
fortement déconseillé d'écrire en abréviations, en langages SMS, en
majuscules, en rouge ou tout autre couleur ou typologie pouvant
manifester de la colère.
Article 4 : Modération
Les messages sont modérés à posteriori, c'est-à-dire que tous les
messages sont lus après leur publication.
L'équipe de modérateurs s'assure que la contribution porte bien sur le
thème de débat traité, respecte les lois et règlements en vigueur et
qu'elle permet un débat constructif.
Le webmestre, l'administrateur et les modérateurs de Partez-assure.com
ont le droit de supprimer, éditer, déplacer ou verrouiller n'importe
quel sujet de discussion, commentaires ou avis à tout moment.
Sa responsabilité pouvant être engagée, l'équipe se réserve la
possibilité de refuser ou supprimer les messages redondants, de nature
publicitaire ou promotionnelle, contraires à l'ordre public ou aux
bonnes moeurs, violents, racistes, révisionnistes, faisant l'apologie
des crimes de guerre, injurieux ou grossiers, contraires aux
droits d'auteur ou droits voisins, appelant au boycott et à des actions
collectives, diffusant des numéros de téléphone, de fax ou des adresses
électroniques sans l'autorisation des personnes ou sociétés concernées,
ayant pour finalité l'enrichissement personnel, quelle que soit sa
forme, au droit applicable aux bases de données, contraires au droit
des marques, au droit à l'image, au droit au respect de la vie privée
ou qui enfreindraient toute autre disposition législative ou
réglementaire en vigueur.
Enfreindre ces règles peut vous conduire à être banni immédiatement et
de façon définitive.
Article 5 : Référencement des messages
Toutes les contributions publiées sur Partez-assure.com sont
susceptibles d'être référencées sur un moteur de recherche et donc
d'être consultées par un public extérieur à celui du site.
Article 6 : Destination des données collectées et des messages archivés
Cet espace détient et conserve toutes données de nature à permettre
l'identification des auteurs des messages et procède à l'archivage
privé des messages postés. Ces informations ne pourront être
communiquées qu'à une autorité judiciaire qui en formulerait la
demande.
La netiquette : quelques rappels élémentaires des règles de bonne
conduite sur un forum
- Rédigez soigneusement l'objet (titre) de votre message, il doit
informer clairement sur son contenu. Evitez absolument les titres non
descriptifs comme "A l'aide", "Question".
- Les règles de politesse et de respect d'autrui sont ici de rigueur.
Veillez ainsi à respecter la courtoisie nécessaire au bon déroulement
des débats.
- Pour des raisons de facilité de lecture et de compréhension il est
fortement déconseillé d'écrire en abréviations, en langages SMS, en
majuscules, en rouge ou tout autre couleur ou typologie pouvant
manifester de la colère.
- Si vous utilisez une signature (paramétrable dans votre profil) soyez
discret en ne dépassant pas quelques lignes.
- Soyez concis, sans être excessivement bref. Il est de mauvais goût de
répondre simplement à un message, en citant tout le message précédent :
supprimez tout ce qui n'éclaire pas votre propos.
- Lisez plusieurs messages avant de poster. Cela vous aidera à acquérir
une compréhension de la culture du groupe avec lequel vous souhaitez
communiquer.
- Utilisez des smileys pour indiquer votre état d'esprit, mais
utilisez-les modérément.
- Des règles apprises dans un certain environnement peuvent ne
pas s'appliquer à la communication en général avec des gens du monde
entier. Soyez prudent avec l'argot et les expressions locales.
- Tenez compte de l'archivage de vos messages par les moteurs de
recherche. Faites attention à ce que vous écrivez, surtout si vous
indiquez votre vrai nom et vos coordonnées.
- Ne postez pas simplement pour faire remarquer les fautes de frappe ou
d'orthographe des autres. Cela, plus que tout autre comportement, vous
signale comme un débutant.
- La falsification (usurpation d'identité) et la mystification (pseudos
multiples...) constituent des actes graves et conduisent à une
exclusion immédiate.
- Ne vous impliquez pas dans les échanges injurieux ou agressifs, votre
message serait effacé avec le reste de la discussion.
- Tout lecteur peut reproduire le contenu de ce forum à des fins
de consultations privées ou reproduire et diffuser de courts extraits
d'un message, à des fins d'information ou de recherches, en citant le
nom de ce forum et celui de l'auteur du message (nom réel ou
pseudonyme).
- Si vous évoquez un problème et que celui-ci est solutionné grâce aux
conseils d'une personne de ce forum ou d'une autre manière, soyez assez
aimable de l'indiquer afin que l'on puisse clôturer le fil de
discussion.
- Les lecteurs peuvent demander la vérification de tout message
litigieux postés sur ce forum en contactant les modérateurs à l'adresse
suivante : contact@partez-assure.com
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